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Résultats de la recherche : 46 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Copropriété - mot-clé : Équipements

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COPROPRIÉTÉ - ÉQUIPEMENTS

Frais de chauffage et d’eau chaude : ça change en copropriété !

Des textes récents sont venus modifier la réglementation applicable dans une copropriété résidentielle, lorsqu’elle doit être équipée d’un système d’individualisation des frais de chauffage, de froid et/ou d’eau chaude. Quelles sont les nouveautés à prendre en compte ? Plus...

COPROPRIÉTÉ - ÉQUIPEMENTS

Copropriétés : du nouveau pour les véhicules électriques !

La loi d’orientation des mobilités du 24.12.2019 (loi LOM) est venue modifier la loi du 10.07.1965, afin de faciliter la réalisation des équipements permettant la recharge de véhicules électriques dans les copropriétés. Que faut-il prendre en compte ? Plus...

COPROPRIÉTÉ - ÉQUIPEMENTS

Copropriétés : du nouveau pour les vélos !

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Individualisation des frais de chauffage : nouvelle donne !

La nouvelle réglementation, destinée à assurer l’individualisation des frais de chauffage dans les immeubles d’habitation collectifs en mono ou copropriété, vient d’être finalisée par un récent arrêté ministériel, publié le 10 septembre 2019. L’essentiel à savoir ! Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Nouveau changement pour individualiser les frais de chauffage !

Comme l’avait prévu la loi Elan du 23.11.2018, un récent décret est venu modifier la réglementation applicable pour l’installation d’appareils de mesure de chauffage dans les immeubles collectifs. Voyons ce qui change ou ce qui va changer... Plus...

COPROPRIÉTÉ - DIVERS

Loi Elan : ce qui change aussi pour des travaux en copropriété

Dans la loi Elan du 23 novembre 2018, divers textes sont venus modifier des règles applicables pour la mise en œuvre de certains travaux ou l’installation d’équipements dans les copropriétés. Tour d’horizon sur ce qui a changé, ou ce qui va changer... Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Un cadre légal pour les colonnes montantes d’électricité !

Pour tenter de mettre un terme aux discussions existantes, la loi Elan du 23.11.2018 comporte un texte destiné à préciser le régime juridique des colonnes montantes d’électricité des immeubles en mono/copropriété. Et cela donne quoi ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Des répartiteurs de chauffage... à prévoir ?

TRAVAUX - ÉQUIPEMENTS

Encore du changement dans la construction neuve !

Des installations électriques au local à vélos, en passant par les prises permettant la desserte de locaux par fibre optique, de nombreux textes viennent d’impacter les activités liées à la construction neuve d’immeubles. Que faut-il vite prendre en compte ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - ÉQUIPEMENTS

Individualisation des frais de chauffage : nouvelle donne !

Après des mois d’attente... et de polémique, les pouvoirs publics se sont décidés à publier les textes destinés à fixer les nouvelles « règles du jeu » pour l’obligation d’individualisation des frais de chauffage, dans les immeubles avec chauffage collectif. Et cela donne quoi ? Plus...
Mis à jour le : 20.10.2020

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