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Résultats de la recherche : 11 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Travaux - mot-clé : Réglementation professionnelle

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TRAVAUX - DIVERS

Accessibilité dans le neuf : du nouveau !

La nouvelle réglementation pour l’accessibilité des bâtiments d’habitation collectifs, issue de la loi Elan, vient d’être précisée par un arrêté ministériel. Faisons le point... Plus...

TRAVAUX - DIVERS

Du nouveau pour les ascenseurs... et l’accessibilité

Un décret « fourre-tout » du 11.04.2019, publié le 12.04.2019, est venu modifier certaines règles applicables pour l’installation d’ascenseurs, mais aussi l’accessibilité aux personnes handicapées, concernant des bâtiments d’habitation neufs. Que faut-il savoir ? Plus...

TRAVAUX - DIVERS

Travaux d’isolation : embarquement exigé... en temps utile !

Très attendu, le décret d’application de la loi TECV de 2015, visant à rendre obligatoire des travaux d’isolation lorsque certains travaux sont réalisés dans des bâtiments existants, vient d’être publié le 31 mai 2016. Que faut-il d’ores et déjà savoir, à ce sujet ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - DIVERS

Assurance décennale : les nouveautés « loi Macron »

La loi Macron du 06.08.2015 est venue retoucher deux textes importants sur l’assurance en responsabilité civile décennale (RCD). Ces « retouches » génèrent des nouveautés qui intéressent vos clients et/ou vos activités. Voyons ce qui change, ou non... Plus...

TRAVAUX - DIVERS

Études de « faisabilité » : du nouveau !

Un décret, complété d’un arrêté, vient d’être publié au JO le 03.11.2013 pour modifier le régime des études de faisabilité des approvisionnements en énergie, pour les bâtiments neufs. Une importante réforme, à intégrer sans délai... Plus...

TRAVAUX - DIVERS

RT 2012 : à la trappe ?

Le Conseil d’État vient d’annuler un arrêté fixant des règles techniques pour respecter la réglementation thermique 2012. Alors, c’est un cataclysme ? Plus...

GESTION IMMOBILIÈRE - DIVERS

Qu’est-ce qu’une maison « individuelle » ?

La question pourrait surprendre, tant le terme de maison « individuelle », dans le langage courant, semble ne poser aucune difficulté de définition. Et pourtant, en droit de la construction et surtout de l’urbanisme, ce n’est pas aussi simple... Plus...

TRAVAUX - DIVERS

Parasismique :  un report bienvenu...

TRAVAUX - RÉGLEMENTATION PROFESSIONNELLE

Travaux à proximité de réseaux : nouvelle donne !

Pour des raisons évidentes, la mise en œuvre de travaux à proximité de réseaux (eau, électricité, gaz...) est encadrée. Une importante réforme, qui vient déjà d’être retouchée (!) après être entrée en vigueur, doit être prise en compte... Plus...

RÉGLEMENTATION PROFESSIONNELLE - DIVERS

Démarchage à domicile ?

Quand un professionnel se doit-il ou non de (faire) respecter les règles impératives pour le démarchage à domicile : formulaire de rétractation... ? Le point... Plus...
Mis à jour le : 06.07.2020

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