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SANTÉ DES SALARIÉS - PROTOCOLE SANITAIRE

Les salariés masqués en entreprise depuis le 1er  septembre

Pour faire face à l’apparition de plusieurs clusters en entreprise, depuis le 01.09.2020, les salariés travaillant sur site doivent tous porter un masque dans les locaux partagés et clos de l’entreprise, à quelques exceptions près. Des précisions sur l’application de cette mesure. Plus...

COVID-19 - AIDE À LA REPRISE D’ACTIVITÉ

Aide à la reprise : des outils gratuits pour les TPE et PME

Depuis le 19.05.2020, le ministère du Travail propose aux entreprises de moins de 250 salariés des conseils et outils gratuits de prévention, de management et d’organisation du travail pour reprendre ou poursuivre leur activité dans de bonnes conditions de travail. Plus...

CORONAVIRUS - DÉCONFINEMENT

Covid-19 : procéder à la réouverture de votre entreprise

Un déconfinement progressif ayant été autorisé depuis le 11.05.2020, vous allez reprendre l’activité et faire travailler tout ou partie de vos salariés. Quelles mesures de prévention et procédure devez-vous respecter pour éviter une mise en cause de votre responsabilité ? Plus...

PROTECTION DES SALARIÉS - DONNÉES PERSONNELLES

Quels fichiers de données RH nécessitent une analyse d’impact ?

Vous effectuez des traitements de données personnelles de vos salariés pour vos besoins RH, la gestion et le contrôle de leur temps de travail ou la gestion des activités du CSE. La CNIL a listé les traitements RH dispensés d’une analyse d’impact à la protection des données. Plus...

PROTECTION DES SALARIÉS - DROIT DE RETRAIT

Covid-19 : vos salariés peuvent-ils exercer leur retrait ?

En raison de la propagation de l’épidémie de coronavirus sur notre territoire, certains de vos salariés entendent exercer un droit de retrait, à savoir refuser de travailler. En ont-ils le droit ? Le ministère du Travail a fait le point sur cette question. Plus...

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - PRÉVENTION DES RISQUES

Devez-vous négocier sur la prévention des risques en 2020 ?

Votre entreprise compte au moins 50 salariés dont certains sont exposés à des facteurs de risques ou elle a déclaré un nombre élevé d’accidents du travail en 2019. Doit-elle négocier un accord ou établir un plan d’action sur la prévention des risques professionnels en 2020 ? Plus...

AIDES À L’EMBAUCHE - CONTRAT D’APPRENTISSAGE

Conclure un contrat d’apprentissage en 2020 : quoi de neuf ?

Depuis le 01.01.2020, vous devez déposer tout nouveau contrat d’apprentissage que vous concluez à votre opérateur de compétences (Opco) pour valider sa prise en charge financière. Voici la nouvelle procédure à respecter impérativement. Plus...

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - PRÉVENTION DES RISQUES

Un référent santé-sécurité désigné dans votre entreprise

Depuis le 01.07.2012, le Code du travail impose à tout employeur, quels que soient son effectif et son secteur d’activité, de désigner au moins un salarié compétent en prévention et sécurité. En avez-vous désigné un ? Pour quelle mission ? Explications. Plus...

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Votre règlement intérieur peut-il interdire l’alcool au travail ?

Pour les fêtes de Noël ou la nouvelle année, vos salariés vont sûrement vouloir organiser un « pot ». Pouvez-vous leur interdire toute consommation d’alcool dans l’entreprise par une clause dans le règlement intérieur ? Oui, mais dans des conditions très strictes. Plus...

HARCÈLEMENT MORAL

Harcèlement : réagissez vite !

On ne le dira jamais assez : toute dénonciation de harcèlement – moral ou sexuel – doit conduire à une enquête et, s’il y a lieu, à des sanctions. Sinon, danger ! Plus...
Mis à jour le : 17.09.2020

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