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Résultats de la recherche : 25 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Relations collectives - IRP - mot-clé : CSE

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SANTÉ DES SALARIÉS - PROTOCOLE SANITAIRE

Les salariés masqués en entreprise depuis le 1er  septembre

Pour faire face à l’apparition de plusieurs clusters en entreprise, depuis le 01.09.2020, les salariés travaillant sur site doivent tous porter un masque dans les locaux partagés et clos de l’entreprise, à quelques exceptions près. Des précisions sur l’application de cette mesure. Plus...

INTÉRESSEMENT - TPE

TPE : intéressement décidé par l’employeur

Si votre entreprise emploie moins de 11 salariés, vous pouvez désormais mettre un intéressement au profit de vos salariés sur une simple décision unilatérale. Plus...

RELATIONS COLLECTIVES - ÉLECTIONS DU CSE

COVID-19 : suspension des élections du CSE jusqu’au 31.08.2020

Les élections des membres du CSE n’ont pu être engagées ou ont été suspendues dans votre entreprise en raison de l’État d’urgence sanitaire. Voici selon quelles nouvelles modalités vous devez les organiser ou reprendre le processus électoral. Plus...

CHÔMAGE PARTIEL

Chômage partiel et consultation du CSE

CORONAVIRUS - CONGÉS ET ACTIVITÉ PARTIELLE

Congés et activité partielle

CONTRÔLE DES SALARIÉS

Utiliser un dispositif de vidéosurveillance dans l’entreprise

Vous décidez d’installer un dispositif de vidéosurveillance dans vos locaux. Selon la finalité de ce dispositif, vous devez respecter certains principes et règles afin qu’il ne soit pas déclaré excessif en cas de contrôle ou de litige. La CNIL et les juges contrôlent ces dispositifs. Plus...

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ - PROTECTION DES SALARIÉS

Coronavirus : protégez vos salariés et adaptez votre activité

En raison de l’épidémie de coronavirus qui sévit en France, le gouvernement a émis plusieurs consignes à destination des employeurs pour protéger leurs salariés et lieux de travail et adapter leur activité si besoin. Présentation des recommandations à suivre. Plus...

SOUTIEN AUX ENTREPRISES - ACTIVITÉ PARTIELLE

Coronavirus : le dispositif du chômage partiel est renforcé

En raison de l’épidémie du coronavirus, le gouvernement renforce le dispositif d’activité partielle pour répondre plus rapidement aux besoins des entreprises qui sont confrontées à une baisse exceptionnelle d’activité. Voici quelles sont les adaptations à venir. Plus...

AVANTAGES - CSE

Équipements sportifs dans l’entreprise

L’employeur d’une entreprise dotée d’un CSE met à disposition de ses salariés une salle et des équipements sportifs. Cet avantage est-il soumis à cotisations ? Plus...

IRP - BDES

Que signifie un accès permanent à la BDES pour les IRP ?

Si votre entreprise a au moins 50 salariés, vous devez mettre à la disposition du CSE une base de données économiques et sociales qui est nécessaire à ses consultations périodiques et ponctuelles. Mais comment organiser l’accès à cette base ? Plus...
Mis à jour le : 18.09.2020

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