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Résultats de la recherche : 60 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Relations collectives - IRP - mot-clé : Élections

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RELATIONS COLLECTIVES - ÉLECTIONS DU CSE

COVID-19 : suspension des élections du CSE jusqu’au 31.08.2020

Les élections des membres du CSE n’ont pu être engagées ou ont été suspendues dans votre entreprise en raison de l’État d’urgence sanitaire. Voici selon quelles nouvelles modalités vous devez les organiser ou reprendre le processus électoral. Plus...

ÉLECTIONS

Tout savoir sur le vote électronique

À l’heure où vous substituez le comité social et économique (CSE) aux anciennes instances (délégués du personnel, comité d’entreprise, CHSCT ou DUP), vous pourriez aussi songer à remplacer le scrutin par bulletins papier par un vote électronique. Plus...

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

Élections et parité : précisions

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

Précisions sur le scrutin

Une affaire récente révèle que le diable se niche parfois dans les détails. L’occasion de faire le point sur l’organisation matérielle des opérations électorales. Plus...

FORUM DES ABONNÉS

Élections après un procès-verbal de carence

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

Le vote électronique enfin accessible facilement

Tout employeur qui organise des élections professionnelles (DP ou DP et CE ou DUP) peut recourir au vote électronique sans être contraint de conclure un accord collectif. Cela répond à une aspiration de beaucoup d’employeurs. C’est simple et rapide. Plus...

GESTION DU PERSONNEL

Bien calculer l’effectif

Le Code du travail, qui se réfère souvent à l’effectif de l’entreprise, fixe les règles selon lesquelles l’effectif est calculé. Voici comment déterminer l’effectif de l’entreprise selon la loi, les orientations de l’administration et la jurisprudence. Plus...

FORUM DES ABONNÉS

Question de mandat

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

La négociation et la conclusion du protocole préélectoral

Les délégués du personnel, les membres du comité d’entreprise ou de la délégation unique du personnel doivent être élus ou réélus. Avant les opérations électorales au sens strict, il faut négocier et signer un protocole d’accord préélectoral (PAP). Conseils. Plus...

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

Le contenu du protocole préélectoral

Vous vous apprêtez à engager un processus électoral (mise en place ou réélection). Vous savez qu’un protocole d’accord préélectoral (PAP) doit être conclu. Quel en est exactement le contenu ? Quels sont les points à surveiller ? Conseils. Plus...
Mis à jour le : 07.07.2020

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