Banque d'articles

Résultats de la recherche : 35 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Durée du travail - mot-clé : Réduction - aménagement du temps de travail

Trier les résultats par checked ordre d'importancedate de publication

EMBAUCHE - PÉRIODE D’ESSAI

Prolonger l’essai en cas de prise de jours de RTT

Vous souhaitez renouveler la période d’essai d’un salarié nouvellement embauché qui a déjà posé, pendant cette période, quelques jours de RTT. Comment devez-vous calculer le terme de la période de l’essai ? Les juges ont donné la règle. Plus...

DURÉE DU TRAVAIL - CET

Pourquoi mettre en place un compte épargne-temps ?

Votre entreprise n’étant pas dotée d’un compte épargne-temps (CET), vos salariés ou vos représentants du personnel vous sollicitent pour sa mise en place. Mais quel intérêt présente ce dispositif pour l’employeur ? Plus...

DURÉE DU TRAVAIL

Forfaits en jours : la loi et le juge

Les forfaits annuels en jours ont fait l’objet d’une très importante jurisprudence depuis 2011, qui a largement fragilisé le recours à cette formule d’aménagement du temps de travail. La loi du 08.08.2016 a repris cette jurisprudence. Faisons le point. Plus...

TEMPS DE TRAVAIL

L’aménagement du temps de travail par accord collectif

La loi du 20.08.2008 a réformé en profondeur l’aménagement du temps de travail sur tout ou partie de l’année. Certes technique, cet aménagement par accord d’entreprise ou de branche est d’une extrême souplesse et permet de maîtriser le coût du travail. Plus...

DURÉE DU TRAVAIL

Jours de RTT non pris : devez-vous indemniser ?

À l’issue de la période de prise des JRTT ou en cas de rupture du contrat de travail, un salarié peut disposer de jours de réduction du temps de travail qu’il n’a pas pris. A-t-il droit à une indemnité ? La question a enfin été tranchée... Plus...

AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Les forfaits jours en questions

Vous le savez, les forfaits jours sont dans le viseur de la Cour de cassation. De nombreuses décisions, défavorables à ce dispositif, ont été rendues depuis 2011. Voici un résumé de tout ce qu’il faut savoir sur les fragilités du système. Plus...

BON À SAVOIR

Forfait annuel en heures et fixation d’horaires

TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT JOURS

Forfait jours : l’actualité récente des tribunaux

Vous avez des salariés en forfait jours et vous vous interrogez sur la validité de ce dispositif ou sur les risques éventuels ? Votre interrogation est légitime car ce forfait est depuis plusieurs années sous haute surveillance. Quid en pratique ? Plus...

CONTRAT

Forfait jours et suivi individuel

Vos salariés en forfait jours sont totalement autonomes. Quid de leur charge de travail et de sa répartition ? Devez-vous vous en occuper ? Plus...

DURÉE DU TRAVAIL - RÉDUCTION - AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Organiser le temps de travail sans accord collectif...

Malgré le souhait de la loi de laisser la main aux partenaires sociaux, pouvez-vous décider d’aménager le temps de travail dans votre entreprise et de sortir du carcan des 35 h, sans conclure ou appliquer un accord collectif ? Plus...
Mis à jour le : 23.01.2020

Plus d'informations