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Résultats de la recherche : 14 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Accident du travail - Maladie professionnelle - mot-clé : Arrêt de travail

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CORONAVIRUS - DÉCONFINEMENT

Covid-19 : procéder à la réouverture de votre entreprise

Un déconfinement progressif ayant été autorisé depuis le 11.05.2020, vous allez reprendre l’activité et faire travailler tout ou partie de vos salariés. Quelles mesures de prévention et procédure devez-vous respecter pour éviter une mise en cause de votre responsabilité ? Plus...

CORONAVIRUS - ARRÊTS DE TRAVAIL

Covid-19 : indemnisation du salarié en arrêt de travail

En raison de la crise sanitaire, les conditions et le montant de l’indemnisation complémentaire versée par l’employeur à ses salariés en arrêt de travail pour un motif lié au Covid-19 ont été adaptés à plusieurs reprises. Voici un point pour y voir plus clair. Plus...

MALADIES PROFESSIONNELLES

Nouvelle procédure d’instruction des maladies professionnelles

Pour les maladies professionnelles des salariés déclarés à la CPAM à partir du 01.12.2019, une nouvelle procédure d’instruction des dossiers de demande de reconnaissance des MP sera appliquée. Voici quels seront vos obligations et les délais à respecter impérativement. Plus...

ACCIDENTS DU TRAVAIL - MALADIES PROFESSIONNELLES

Nouvelle procédure de reconnaissance des AT-MP au 01.12.2019

Pour les accidents du travail (AT) de vos salariés déclarés à la CPAM à partir du 01.12.2019, l’envoi de la déclaration d’AT sera simplifié mais vous devrez émettre vos réserves dans un délai légal. Voici donc quelles seront vos nouvelles obligations en matière d’AT. Plus...

ACCIDENTS DU TRAVAIL - PRÉVENTION DE LA PÉNIBILITÉ

Votre entreprise est exposée aux accidents du travail

Votre entreprise compte au moins 50 salariés et elle est confrontée à un taux élevé d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Est-elle soumise à l’obligation de négocier un accord ou un plan d’action sur la prévention de la pénibilité ? Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL - RETOUR DU SALARIÉ

Inaptitude, invalidité, visite de reprise : règles et délais

En matière d’inaptitude et d’invalidité, les juges apportent régulièrement de nouvelles précisions, qui faute d’être respectées, sont lourdement sanctionnées. Voici les évolutions légales et jurisprudentielles à connaître pour être serein. Plus...

LOI DE FINANCES - MESURES SOCIALES

La loi de finances pour 2010 : quoi de neuf ?

À nouvelle année, nouvelle loi de finances. Celle pour 2010 (no 2009-1673 du 30.12.09) comporte un certain nombre de mesures « sociales ». Deux intéressent plus particulièrement les employeurs. Êtes-vous au courant ? Plus...

CONGÉS PAYÉS

Accident du travail et congés payés

Un salarié a un accident de travail et se trouve en arrêt toute l’année. Il revient et vous demande ses congés. Avez-vous l’obligation de les lui donner ? Plus...

ACCIDENT DU TRAVAIL

Accident du travail au domicile du salarié : possible ?

Un accident, lorsqu’il se produit au domicile d’un salarié, peut-il être qualifié d’accident du travail ? Contrairement à une idée reçue très répandue, la réponse peut être positive. Passage en revue des différentes hypothèses possibles… Plus...

RUPTURE DU CONTRAT - ACCIDENT DE TRAVAIL

Accident de travail et démission : quelle combinaison ?

Un de vos salariés a démissionné et il est victime d’un accident de travail quelques jours plus tard, pendant son préavis. Devez-vous appliquer le régime de rupture spécifique aux salariés victimes d’un accident du travail ? Plus...
Mis à jour le : 29.05.2020

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