Banque d'articles

Résultats de la recherche : 14 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Accident du travail - Maladie professionnelle - mot-clé : Aptitude - Inaptitude

Trier les résultats par checked ordre d'importancedate de publication

CORONAVIRUS - DÉCONFINEMENT

Covid-19 : procéder à la réouverture de votre entreprise

Un déconfinement progressif ayant été autorisé depuis le 11.05.2020, vous allez reprendre l’activité et faire travailler tout ou partie de vos salariés. Quelles mesures de prévention et procédure devez-vous respecter pour éviter une mise en cause de votre responsabilité ? Plus...

CORONAVIRUS - ARRÊTS DE TRAVAIL

Covid-19 : indemnisation du salarié en arrêt de travail

En raison de la crise sanitaire, les conditions et le montant de l’indemnisation complémentaire versée par l’employeur à ses salariés en arrêt de travail pour un motif lié au Covid-19 ont été adaptés à plusieurs reprises. Voici un point pour y voir plus clair. Plus...

MALADIE - ACCIDENT DU TRAVAIL - MALADIE PROFESSIONNELLE

Questions sur le mi-temps thérapeutique

Ignoré par le droit du travail, relativement peu fréquent, mal maîtrisé par les services RH et paie, le temps partiel thérapeutique (ou « mi-temps thérapeutique ») suscite bien des interrogations chez l’employeur qui y est confronté. Nos réponses et nos conseils. Plus...

INAPTITUDE

Quand l’inaptitude conduit au licenciement...

Le médecin du travail a émis un avis d’inaptitude. Vous avez procédé à la recherche d’un reclassement. Vous envisagez d’engager la procédure de licenciement. Attention : plusieurs changements sont intervenus au 01.01.2017 ! Voici ce qu’il faut savoir et faire. Plus...

INAPTITUDE - OBLIGATIONS DE L’EMPLOYEUR

Avis d’inaptitude : les vérifications à faire

D’origine professionnelle ou non, l’inaptitude physique d’un salarié est lourde de conséquences, ce qui vous impose d’être très vigilant. Quelles questions devez-vous vous poser pour être sûr de ne pas commettre ensuite d’impair ? Plus...

BON À SAVOIR - INAPTITUDE

Inaptitude et préjudice de l’employeur

INAPTITUDE - SALAIRE

Inaptitude et reprise de rémunération

Un salarié est déclaré inapte et vous devez reprendre le versement du salaire (un mois après la seconde visite). Que faut-il verser ? Précisions des juges. Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL - RETOUR DU SALARIÉ

Inaptitude, invalidité, visite de reprise : règles et délais

En matière d’inaptitude et d’invalidité, les juges apportent régulièrement de nouvelles précisions, qui faute d’être respectées, sont lourdement sanctionnées. Voici les évolutions légales et jurisprudentielles à connaître pour être serein. Plus...

INAPTITUDE - PROCÉDURE

Inaptitude professionnelle et DP

En cas d’inaptitude suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, vous devez consulter les DP, et les informer. À quoi devez-vous être attentif ? Plus...

INAPTITUDE - ACCIDENT DU TRAVAIL MALADIE PROFESSIONNELLE

Indemnité temporaire d’inaptitude : depuis le 01.07.10 !

Le salarié inapte suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle peut prétendre à une « indemnité temporaire d’inaptitude » en attendant votre décision (reclasser ou licencier). Quelles sont vos nouvelles obligations ? Plus...
Mis à jour le : 01.06.2020

Plus d'informations