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Résultats de la recherche : 76 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Santé au travail - mot-clé : Médecine du travail

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COVID-19 - DONNÉES PERSONNELLES DES SALARIÉS

COVID-19 : collecter les données de santé de vos salariés

Pour limiter la propagation du virus COVID-19 et assurer la reprise de votre activité en toute sécurité, la CNIL rappelle les règles à observer pour collecter et utiliser les données de santé de vos salariés. Plus...

SANTÉ DES SALARIÉS - VISITES MÉDICALES

Covid-19 : report de certaines visites médicales en entreprise

Pendant l’état d’urgence sanitaire, vous devez programmer des visites et examens médicaux pour certains de vos salariés. Êtes-vous contraint de les organiser ? Le médecin du travail peut-il les reporter ? Voici ce qui a été légalement prévu. Plus...

AIDES À L’EMBAUCHE - CONTRAT D’APPRENTISSAGE

Conclure un contrat d’apprentissage en 2020 : quoi de neuf ?

Depuis le 01.01.2020, vous devez déposer tout nouveau contrat d’apprentissage que vous concluez à votre opérateur de compétences (Opco) pour valider sa prise en charge financière. Voici la nouvelle procédure à respecter impérativement. Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL

Visite médicale d’embauche de l’apprenti

SANTÉ AU TRAVAIL - MÉDECINE DU TRAVAIL

Calcul de votre cotisation à un SSTI

Comment doit être calculée la cotisation annuelle versée par un employeur à un service de santé au travail interentreprises (SSTI) ? En fonction du nombre de ses salariés ou de sa masse salariale ? La Cour de cassation a précisé ce mode de calcul. Plus...

MÉDECINE DU TRAVAIL

Comment contester les avis du médecin du travail ?

La loi du 08.08.2016, l’ordonnance du 22.09.2017 et la loi du 29.03.2018 ont modifié, par tâtonnements successifs, la procédure de contestation des avis du médecin du travail. Désormais, le conseil de prud’hommes est compétent. Détaillons cette procédure. Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL

Salarié déclaré invalide : que faire ?

MÉDECINE DU TRAVAIL

Nouveaux formulaires de suivi

SANTÉ AU TRAVAIL

Gare à l’avis d’aptitude avec réserves

Un employeur a appris, à ses dépens, qu’un avis d’aptitude, même avec réserves, du médecin du travail, s’impose aux parties à la relation de travail. Voici ce qu’il a fait et ce qu’il lui est arrivé. Voici ce qu’il aurait dû faire. Plus...

MÉDECINE DU TRAVAIL

Contester l’avis du médecin du travail

Mis à jour le : 03.07.2020

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