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Résultats de la recherche : 30 article(s) retrouvé(s) au sein du thème : Santé au travail - mot-clé : Divers

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INAPTITUDE

Avis d’inaptitude, reclassement et avis du CSE

La reconnaissance de l’inaptitude, l’obligation de reclassement et l’obligation de consulter les délégués du personnel ou désormais le CSE, ont été largement remaniées ces derniers temps. Cela suscite beaucoup d’interrogations. Synthétisons... Plus...

REPOS

Les dérogations au repos dominical

La loi prévoit que la journée de repos hebdomadaire doit être accordée le dimanche. Pourtant, le travail du dimanche est nécessaire pour certaines activités. D’où différentes dérogations prévues par la loi, ou par convention ou arrêtés. Tour d’horizon. Plus...

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

Interdiction de fumer et de vapoter : de la théorie à la pratique

L’interdiction de fumer dans les lieux publics mais aussi dans les lieux de travail est maintenant bien connue. Plus récente est l’interdiction de vapoter, en vigueur depuis le 01.10.2017. Mais la mise en œuvre concrète de ces interdictions est parfois floue... Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL

Organisations « pathogènes »

Quand l’organisation ou une réorganisation porte atteinte à la santé des salariés, l’employeur s’expose à des indemnités ou à une suspension de son projet. Exemples. Plus...

MATERNITÉ

Quand le congé de maternité prend fin...

Le congé de maternité d’une salariée va bientôt s’achever. La loi organise, dans les grandes lignes, les modalités de son retour dans l’entreprise. Connaissez-vous les droits de la salariée dans cette situation ? Savez-vous quelles sont vos obligations à son égard ? Plus...

ORGANISATION DU TRAVAIL

Comment mettre en place le travail de nuit ?

Le travail de nuit doit rester exceptionnel. Si rares sont les activités pour lesquelles il est nécessaire de travailler toute la nuit, plus fréquentes sont celles qui s’achèvent après 21 h ou débutent avant 6 h. Voyons comment recourir au travail de nuit. Plus...

SANTÉ AU TRAVAIL

Les grands froids approchent !

Comme chaque année, une instruction interministérielle organise la prévention des impacts des vagues de grand froid. Des dispositions concernent le milieu du travail. Plus...

INAPTITUDE

Inaptitude et reclassement : la position du salarié compte

Selon une jurisprudence bien établie, les juges considéraient que l’employeur ne pouvait pas limiter ses recherches de reclassement en fonction de la position prise par le salarié. La Cour de cassation abandonne cette analyse très rigoureuse. Voyons... Plus...

INAPTITUDE

N’oubliez pas l’information !

L’employeur doit faire connaître au salarié inapte les motifs qui s’opposent à son reclassement avant d’engager la procédure de licenciement. Sinon, dommages et intérêts. Plus...

MALADIE

Maladie et licenciement : attention !

La maladie du salarié n’est pas un motif de licenciement et elle perturbe souvent une procédure de licenciement. Sans paniquer, la vigilance est de mise... Plus...
Mis à jour le : 03.07.2020

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